homeMentions légales

Le site www.alba-promotion.fr est édité par :
ALBA PROMOTION SARL au capital de 160 018 €uros, enregistrée au R.C.S. de Bobigny sous le n° 392 849 113 00015 et le code APE 4110A.

Siège social : 130 rue Pierre Brossolette, 93160, Noisy-le-Grand
Téléphone : 01 43 05 02 61
E-mail : d.mariette@alba-promotion.fr

Directeur de la publication : Daniel Mariette

Le site www.alba-promotion.fr est hébergé par :
OVH – SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Conditions d’utilisation du site :
L’utilisation du site www.alba-promotion.fr est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site www.alba-promotion.fr, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.

Accès au site :
L’accès au site www.alba-promotion.fr est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de ALBA PROMOTION et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site www.alba-promotion.fr et des matériels afférents.

Propriété :
Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,…) contenus dans le site www.alba-promotion.fr sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de leurs auteurs.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société ALBA PROMOTION, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site www.alba-promotion.fr.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site www.alba-promotion.fr à des fins strictement personnelles.

Liens hypertextes :
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web www.alba-promotion.fr en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société ALBA PROMOTION.
ALBA PROMOTION décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations et données des sites édités par des tiers et accessibles depuis le site www.alba-promotion.fr par des liens hypertextes.

Formulaires de collecte de données personnelles :
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à des fins de prospection commerciale. Les destinataires des données sont les collaborateurs de ALBA PROMOTION. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à ALBA PROMOTION. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.